Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUMANIT'ART
Madame Elisabeth BOUSQUET

Numéro de dépôt :
4557378
Date de dépôt :
06/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2029
HUMANIT\'ART de Elisabeth BOUSQUET

Présentation de la marque HUMANIT'ART

Déposée par voie électronique le 6 juin 2019 par madame Elisabeth BOUSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUMANIT'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est madame Elisabeth BOUSQUET domicilié(e) 31 Avenue de Laumière - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. BOUSQUET, Madame Elisabeth BOUSQUET domicilié(e) 31 Avenue de Laumière - 75019 - PARIS - France.

La marque HUMANIT'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMANIT'ART arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.

Elisabeth BOUSQUET a également déposé les autres marques suivantes : E. BOUSQUET


Madame Elisabeth BOUSQUET - 31 Avenue de Laumière - 75019 - PARIS - France


E. BOUSQUET, Madame Elisabeth BOUSQUET - 31 Avenue de Laumière - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Vêtements ; foulards ;

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art.